Avertissement :

En aucun cas, ce mémento ne dispense de se référer aux corps entiers des textes officiels en vigueur qui, seuls, ont valeur juridique.

Ce mémento se veut être :
- un outil informatif sur la réglementation qui organise la vie et les activités à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
- une aide officieuse uniquement, car je ne peux prétendre être constamment à jour des textes officiels et ma responsabilité ne peut être engagée.

Il est constitué d'un ensemble de fiches sur lesquelles figurent :

• les références aux textes officiels
  (codes, lois, décrets, arrêtés, circulaires, ...),
• des extraits de ceux-ci,
• des liens vers les textes entiers (pour les principaux, codes exceptés)
• des liens vers d'autres fiches et des renvois à des outils techniques.